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Pour la sincérité du bilan, les charges non engagées, mais prévisible à l’inventaire, et non déterminées quant à leur montant, doivent être supportées par l’entreprise. Ces charges sont déduites du résultat par le procédé des provisions pour risques et charges.
Les provisions pour risques et charges se définissent comme des dettes destinées à couvrir des charges probables objectivement déterminées. Ces provisions constatent :
- une augmentation des charges à inscrire au débit des comptes :
6195 : si la nature du risque à un caractère d’exploitation.
6393 : si la nature du risque à un caractère financier.
6595 : si la nature du risque à un caractère non courant.
- une augmentation des dettes à inscrire au débit des comptes :
1510 : si le risque couvert est à lointain.
4500 : si le risque couvert est à court terme.
NB : lorsque l’entreprise est en relation avec des créances et des dettes libellées en monnaie étrangère, il convient, à la fin de chaque année, de corriger la valeur des comptes de créances et de dettes sur la base du cours de la monnaie à la fin de l’exercice ;
- l’augmentation des créances immobilisées ou la diminution des dettes de financement sera inscrite au débit du compte :
1700 : écart de convention passif qui matérialise une plus value latente.
- une diminution des créances immobilisées ou l’augmentation des dettes de financement sera inscrite au débit du compte :
2700 : écarts de convention actif qui matérialise une moins value latente pou laquelle une provision doit être constatée.
Si le risque couvert est à court terme, les comptes 1700 et 2700 sont respectivement remplacés par les comptes 4700 et 3700.
Lorsque la provision pour risques et charges antérieurement constituée devient sans objet, elle doit être annulée et virée au CPC par la crédit d’un compte de reprise.
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